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Droits du patient

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Documents et publications produits par France Assos Santé ... Par Marie-Céline SIMON-BAGOT — Dernière modification 02/04/2019 16:27
ainsi qu’une sélection de ceux proposés par nos associations membres, par certains de nos partenaires, en matière d’information sur les droits des usagers du système de santé
Réflexions éthiques et respect des droits de la personne malade au domicile Par Marie-Céline SIMON-BAGOT — Dernière modification 04/04/2017 14:13
Réflexions, concertations et propositions tirées du workshop organisé le 7 mars 2016 par l’Espace national de réflexion éthique MND, l’Espace de réflexion éthique de la région Île-de-France, le Laboratoire d’excellence DISTALZ et le Département de recherche en éthique Université Paris-Sud, avec la Fédération Hospitalière de France. Sous la direction de Emmanuel Hirsch et Alexandre Descamps
Ouvrage : "Les droits des malades" Par Marie-Céline SIMON-BAGOT — Dernière modification 04/04/2017 14:26
Auteurs : Anne Laude, Didier Tabuteau
Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé Par Marie-Céline SIMON-BAGOT — Dernière modification 26/07/2011 14:24
Version consolidée au 19 mai 2011
Rapport de la mission « Nouvelles attentes du citoyen, acteur de santé » Par Marie-Céline SIMON-BAGOT — Dernière modification 26/07/2011 13:29
Rapport présenté par Nicolas BRUN, Emmanuel HIRSCH, Joëlle KIVITS dans le cadre de "2011, année des patients et de leurs droits", Janvier 2011
Ouvrage : Refus de soins et actualités sur les droits des malades / Dir. Stéphane Brissy Par Marie-Céline SIMON-BAGOT — Dernière modification 24/09/2013 15:45
Edition : Les Presses de l'Ecole des hautes études en santé publique Parution : 2012 ISBN 978-2-8109-0066-4 : 22 €
Ouvrage : "Guide pratique des lois du 2 janvier 2002 et du 4 mars 2002 : comparaison entre les droits des malades et les droits des usagers" Par Marie-Céline SIMON-BAGOT — Dernière modification 25/09/2012 15:49
Auteurs : Marie-Thérèse Pain-Masbrenier, Patrick Nicoleau
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